HumanWorldAVbank est conçu et géré par Gilles Reboux et Thierry Billardon, travailleurs indépendants au service du réseau des membres et des Partenaires Producteurs. Le libre accès aux fruits de ce travail vous offre des services documentaires, rédactionnels et de classement : Recherche de films pertinents par rapport à des thèmes précis basés sur vos attentes, rédaction de résumés en français et anglais, indexation et classement selon l'analyse du contenu de ces films, rédaction de fiches pédagogiques ou autres pièces jointes pour faciliter l'usage de ces films, conseils pédagogiques dans le même but. Leur travail inclus également la numérisation et la mise à disposition des films en ligne.

Votre abonnement vous permettra de télécharger des fichiers vidéos plein écran (le plus souvent en qualité MPEG4 ou Xvid). Vous contribuez ainsi à notre travail en faveur de l’éducation au développement durable et à nos efforts pour un meilleur usage de l’audiovisuel dans le processus éducatif.

Enfin, votre abonnement aide à sauvegarder le patrimoine audiovisuel sur les sujets couverts par notre catalogue et encourage nos Partenaires Producteurs à davantage distribuer leurs films.

Merci de lire attentivement les conditions d’utilisation ci-dessous :

Remarque importante : Ces tarifs et conditions pourront être modifiés sans avis préalable et à tout moment. Les membres et partenaires du réseau HumanWorldAVbank sont tenus de se tenir informés régulièrement sur des changements éventuels. La date ci-dessous de parution en ligne sur le site www.HumanWorldAVbank.net atteste de la dernière validité de ce document.

1) Conditions d’exploitation de votre abonnement
Un abonnement n’est pas remboursable si vous ne l’exploitez pas pour des téléchargements. La capacité de lecture sur votre ordinateur et l’obtention des codecs nécessaires au visionnement de nos fichiers vidéos restent sous votre responsabilité (voir nos suggestions dans nos « conseils pour le téléchargement »). En cas de défaillance de nos services en ligne nous vous proposerons une prolongation de votre temps d’abonnement ou un remboursement au prorata du temps écoulé avant la défaillance. Le nombre total de téléchargements possibles pendant la période choisie dépendra de l’évolution du travail de saisie dans notre base de données et donc aussi de la mise à disposition des films par nos Partenaires Producteurs.

2) Condition générale de sauvegarde d’un téléchargement
La sauvegarde d’un film sur un support DVD, Cdrom, cassette, 2e disque dur, clé USB, etc. est autorisée en un seul exemplaire et un seul support. La vente ou la location de cette « sauvegarde » est strictement interdite. Toute autre reproduction ou distribution est également interdite. Si vous souhaitez avoir plusieurs DVD d’un même film, veuillez nous contacter par email. HumanWorldAVbank décline toute responsabilité en cas de non respect de cette clause et l’abonné contrevenant s’expose à la poursuite judiciaire des ayant droits.

3) Conditions d’usage collectif des films téléchargés

3a / Tous les films de notre base ne sont pas disponibles pour cet usage. Si cette mention est précisée dans le résumé d’un titre, chaque abonné est responsable du respect de cette interdiction.
3b / Lorsque l’usage collectif est ici autorisé, il s’agit seulement d’une possibilité de projection(s) lors de séances d’éducation, formation, sensibilisation non payantes* ou organisées par des associations à but non lucratif.
* La projection à but commercial est soumise à un accord spécial avec nos partenaires producteurs, merci alors de nous contacter.
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4) Propriété intellectuelle sur les films téléchargés et sur le site HumanWorldAVbank
HumanWorldAVbank n’est pas propriétaire du copyright des films. Nos Partenaires Producteurs également membres de ce réseau mettent ici un droit d’usage sur leurs films à disposition des autres membres sous les conditions du chapitre 3 ci-dessus. Les producteurs qui auront besoin d’amortir leurs frais de production ou de distribution pourront percevoir un pourcentage des adhésions utilisées pour télécharger leur(s) titre(s).
Nos Partenaires Producteurs conservent la totale responsabilité des contenus de leurs films.
La présentation et le classement de leurs films est l’œuvre des travailleurs indépendants qui rédigent et gèrent HumanWorldAVbank, cette œuvre rédactionnelle ne peut pas être reproduite sans l’accord écrit des auteurs.

5) Protection de vos données personnelles
Selon les lois françaises, HumanWorldAVbank s’engage à ne pas communiquer à des tiers toutes les données communiqués par les membres dans le cadre de leurs abonnements. Les membres peuvent cependant choisir de recevoir par email les informations régulièrement proposées par le réseau HumanWorldAVbank.

Pour servir et valoir ce que de droit
Fait à Lovagny – 74 France, le 16 janvier 2007